Notre organisation
Notre gouvernance
Découvrez la gouvernance de l'Établissement français du sang autour de son président, Frédéric Pacoud.
Le président
L’Établissement français du sang est présidé par Frédéric Pacoud depuis le 6 décembre 2023. Ce dernier a été nommé par décret du président de la République pour un mandat de cinq ans.
Haut fonctionnaire, Frédéric Pacoud a consacré sa carrière au service de l'État, travaillant notamment au Parlement, au Conseil d'État et dans des cabinets ministériels. Après avoir occupé diverses responsabilités, il a été nommé Maître des requêtes au Conseil d'État en 2016, traitant principalement de contentieux liés à la santé, l'aide sociale, le travail et l'urbanisme. En 2022, il a rejoint le cabinet de la Première ministre avant de retourner au Conseil d'État en septembre dernier.
Les instances
Le comité exécutif (COMEX)
Le comité exécutif contribue à la préparation puis à la déclinaison des orientations stratégiques de l'établissement et suit les grands projets. À ce titre, il permet le dialogue stratégique entre ses membres et prépare les décisions du président, puis assure le suivi de leur mise en œuvre et traite les alertes.
L'instance se réunit deux fois par mois.
Le conseil d’administration (CA)
Le conseil d’administration est l’organe délibérant de l’EFS. Il fixe les orientations générales de la politique de l'établissement, notamment celles concernant le déploiement des activités de l'établissement, la promotion du don et la politique médicale et de recherche.
Il se réunit au moins 3 fois par an.
Consulter la liste de ses membres
Le comité de direction national (CODIR National)
Le comité de direction national, qui réunit les directeurs régionaux et les directeurs du siège, est une instance d’échange et de contribution à l’élaboration des orientations et des décisions stratégiques de l’établissement, ainsi qu’à leurs évaluations et corrections éventuelles.
Il se réunit toutes les six à huit semaines.
Le conseil scientifique (CS)
Le conseil scientifique est chargé de donner des avis sur les questions médicales, scientifiques et techniques et participe à la définition de la politique de recherche en transfusion sanguine et à l’évaluation des programmes de recherche conduits par l’établissement.
Il se réunit trois fois par an.
Le comité d’audit
Il prépare les décisions du conseil d’administration sur les sujets relatifs à l’information comptable et financière, au suivi de l’efficacité des systèmes de gestion des risques et de contrôle interne, en priorité sur les processus ayant un impact fort sur les comptes, à l’examen et au suivi des programmes d’audits interne et externe.
Le comité d’audit se réunit trois à quatre fois par an, le plus souvent en amont du conseil d’administration.
Le comité d’éthique et de déontologie (CED)
C’est une instance créée par le conseil d’administration de l’EFS. Elle a pour mission
• d’assister dans ses domaines de compétences le président, la personne responsable et le conseil d’administration de l’EFS
• d’émettre à leur attention, en toute indépendance et objectivité, des avis et recommandations sur les questions éthiques et déontologiques suscitées par les activités et le fonctionnement de l’EFS.
Ce comité peut être saisi de toute proposition d’orientation générale en matière d’éthique et de déontologie et sur toute autre question relevant de ses attributions.